Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.D.B. CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « S.D.B. CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.B. CONCEPT domicilié(e) 19 rue Maryse Bastié, Zone Industrielle de la Lauze, 34430 Saint Jean de Védas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAGNOS Patrick - France.
La marque S.D.B. CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.B. CONCEPT est expirée depuis le 12 septembre 2000.
S.D.B. CONCEPT (S.A.) - 19 rue Maryse Bastié, Zone Industrielle de la Lauze, 34430 Saint Jean de Védas - France
CASTAGNOS Patrick - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Cabines et écrans de douches, matériel et équipement d'hydrothérapie, vasques, baignoires de balnéothérapie, bacs à douche, douchettes massage, multijets, jets réglables pour massages toniques et vivifiants en baignoires, spas, sauna; flexibles, douchettes, caillebotis, robinetterie, sèche-serviettes, étagères, miroirs, miroirs éclairants, armoires de toilette, plafonnier, appliques, tabourets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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