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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.A.P.S
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LA BUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUSE
S.D.A.P.S. SARL

Numéro de dépôt :
92429976
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
ST PIERRE REUNION
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque LA BUSE

Déposée le 21 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.A.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST PIERRE REUNION), la marque française « LA BUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.A.P.S domicilié(e) 36 GD FOND Interieur, 97414 ENTRE DEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 897 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.A.P.S. SARL Monsieur LAMARE - France.

La marque LA BUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUSE est expirée depuis le 21 juillet 2002.


S.D.A.P.S. SARL - 36 GD FOND Interieur, 97414 ENTRE DEUX - France - SIREN 330897414


S.D.A.P.S. SARL Monsieur LAMARE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Preparations pour nettoyer; dégraisser savons; parfumerie ; huile essentielles cosmetiques ; Lotions pour les cheveux ; dentifrices Meubles ; glaces ; miroirs ; cadres ; produits en bois non compris dans d'autres classes ; en liège, roseau jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire baleine ; écaille ; ambre ; nacre succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de Tables.Vêtements, chaussures chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.