Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDAC
S.D.A.C.

Numéro de dépôt :
1143145
Date de dépôt :
12/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Riom

Présentation de la marque SDAC

Déposée le 12 janvier 1980 par S.D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Riom), la marque française « SDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.D.A.C. domicilié(e) Société Anonyme Zone Artisanale de MOZAC 63200 RIOM (Puy de Dôme) - France.

La marque SDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SDAC est expirée depuis le 12 janvier 1990.

S.D.A.C a également déposé les autres marques suivantes : CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE , SDAC


S.D.A.C. - Société Anonyme Zone Artisanale de MOZAC 63200 RIOM (Puy de Dôme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pikles.Café thé, cacao, chocolat, sucre, riz tapioca, sagou succèdanés du café farines et préparation faite de céréale, pain biscuits, gateaux patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre a lever sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.