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Marques déposées par S.D.A.C
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SDAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDAC
S.D.A.C.

Numéro de dépôt :
1017489
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SDAC

Déposée le 17 mai 1977 par S.D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.D.A.C., domicilié(e) Société de Distribution Alimentaire aux Collectivités, société à responsabilité limitée, 62, route d'Enval, à MOZAC (Puy-de-Dôme) - France.

La marque SDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SDAC est expirée depuis le 17 mai 1987.

S.D.A.C a également déposé les autres marques suivantes : CAC CENTRE AUVERGNE COLLECTIVITE , SDAC


S.D.A.C. - Société de Distribution Alimentaire aux Collectivités, société à responsabilité limitée, 62, route d'Enval, à MOZAC (Puy-de-Dôme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.