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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S. CONCEPT
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S. CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. CONCEPT
S. CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4046692
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
S. CONCEPT de S. CONCEPT

Présentation de la marque S. CONCEPT

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S. CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S. CONCEPT domicilié(e) 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. CONCEPT, M. COMBET ANTHONY domicilié(e) 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

La marque S. CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. CONCEPT est expirée depuis le 13 novembre 2023.

S. CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : S CONCEPT


S. CONCEPT, SAS - 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


S. CONCEPT, M. COMBET ANTHONY - 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619269 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Distribution (livraison de produits).