Déposée le 13 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « réseau COEUR DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S COMMUNICATIONS domicilié(e) 52 RUE DE L'ARBRE SEC,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 189 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S COMMUNICATIONS M. Christian SAGNE domicilié(e) 52 RUE DE L'ARBRE SEC,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque réseau COEUR DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque réseau COEUR DE PARIS est expirée depuis le 13 décembre 2012.
S COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : S , LOGEMENT SERVICE
S COMMUNICATIONS (SARL) - 52 RUE DE L'ARBRE SEC,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 307189225
S COMMUNICATIONS M. Christian SAGNE - 52 RUE DE L'ARBRE SEC,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; banderoles en papier ou carton ; kakémonos ; drapeaux en papier ; prospectus ; brochures ; posters ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Publicité ; services de publicité sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; communication institutionnelle (promotion de l'image des sociétés) ; services d'affichage sur quelque support que ce soit ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (imprimés, tracts, prospectus, échantillons), de journaux publicitaires gratuits ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Télécommunications ; services d'affichage électronique ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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