SCODIS Les Conserveurs Provençaux
Présentation de la marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux
Déposée le 19 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'CO.DIS SOCIETE DE COURTAGE ET DISTRIBUTIONRoute de Bagnols sur Cèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCODIS Les Conserveurs Provençaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux est expirée depuis le 19 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13