Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCODIS Les Conserveurs Provençaux
S'CO.DIS SOCIETE DE COURTAGE ET DISTRIBUTION (S.A.R.L.) Route de Bagnols sur Cèze, SAINT ALEXANDRE, 30130 PONT-SAINT-ESPRIT.

Numéro de dépôt :
1288335
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1993

Présentation de la marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux

Déposée le 19 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'CO.DIS SOCIETE DE COURTAGE ET DISTRIBUTIONRoute de Bagnols sur Cèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCODIS Les Conserveurs Provençaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'CO.DIS SOCIETE DE COURTAGE ET DISTRIBUTIONRoute de Bagnols sur Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODIS Les Conserveurs Provençaux est expirée depuis le 19 mai 1993.


S'CO.DIS SOCIETE DE COURTAGE ET DISTRIBUTION (S.A.R.L.) Route de Bagnols sur Cèze, SAINT ALEXANDRE, 30130 PONT-SAINT-ESPRIT. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Viande, poisson, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.