Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

chateau la massonne
S.C. Vignobles Jean QUEYRENS et fils

Numéro de dépôt :
1571940
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque chateau la massonne

Déposée le 19 janvier 1990 par S.C. Vignobles Jean QUEYRENS et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « chateau la massonne »

Le déposant est S.C. Vignobles Jean QUEYRENS et fils, domicilié(e) 33410 DONZAC (dossier no 2161748) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils domicilié(e) (dossier no 2161748) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque chateau la massonne est expirée depuis le 19 janvier 2000.


S.C. Vignobles Jean QUEYRENS et fils - 33410 DONZAC (dossier no 2161748) - France


SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils - (dossier no 2161748) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161748 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 25 février 2008 - renonciation totale n°469235 - Publication au BOPI 2008-02-25

Vins D'Appellation D'Origine Provenant De l'Exploitation Exactement Denomee Chateau LA Massonne