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Marques déposées par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"
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DOMAINE DE BEAUSEJOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUSEJOUR
S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"

Numéro de dépôt :
1532812
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUSEJOUR

Déposée le 17 mai 1989 par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE DE BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC", domicilié(e) 11220 RIBAUTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France.

La marque DOMAINE DE BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEAUSEJOUR est expirée depuis le 17 mai 1999.

S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER ISEMBERT , CHATEAU DE RIBAUTE


S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" - 11220 RIBAUTE - France


M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine et provenant de l'Exploitation exactement Denommée: "DOMAINE DE BEAUSEJOUR"