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Marques déposées par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"
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CHEVALIER ISEMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER ISEMBERT
S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"

Numéro de dépôt :
1560512
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
06/11/1999

Présentation de la marque CHEVALIER ISEMBERT

Déposée le 6 novembre 1989 par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHEVALIER ISEMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC", domicilié(e) 11220 RIBAUTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France.

La marque CHEVALIER ISEMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER ISEMBERT est expirée depuis le 6 novembre 1999.

S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE RIBAUTE , DOMAINE DE BEAUSEJOUR


S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" - 11220 RIBAUTE - France


M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Vins Boissons alcooliques (à l'exeption des bieres)