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Marques déposées par la société S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD
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CHATEAU BONVALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONVALLON
S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Numéro de dépôt :
94532127
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque CHATEAU BONVALLON

Déposée le 27 juillet 1994 par la société S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « CHATEAU BONVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 avenue des Oliviers, 83310 GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD - France.

La marque CHATEAU BONVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BONVALLON est expirée depuis le 27 juillet 2004.

S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : Les cépages du Golfe de Saint-Tropez


S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 avenue des Oliviers, 83310 GRIMAUD - France - SIREN 783080237


S.C.V. LES VIGNERONS DE GRIMAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, tous les produits précités provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Bonvallon", boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)