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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL
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Roseta
Marque expirée - Marque en non vigueur

Roseta
S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3385139
Date de dépôt :
11/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/10/2015
Roseta de S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque Roseta

Déposée le 11 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Roseta »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14, Avenue Maréchal Joffre,66390 BAIXAS - 66390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roseta est expirée depuis le 11 octobre 2015.

S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : Dim Dam Dom , euphOric , Marcel , immOral , incOrrect , Daisy


S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL Société Coopérative Agricole - 14, Avenue Maréchal Joffre,66390 BAIXAS - 66390 - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Vins en général.