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Marques déposées par la société S.C.V. L'ETOILE
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Peu de Gall
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Peu de Gall
S.C.V. L'ETOILE, société coopérative

Numéro de dépôt :
4222678
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
Peu de Gall de S.C.V. L\'ETOILE

Présentation de la marque Peu de Gall

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la société S.C.V. L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peu de Gall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société S.C.V. L'ETOILE domicilié(e) 26 avenue du Puig Del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 133 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Peu de Gall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peu de Gall arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

S.C.V. L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Grains d'Etoile , Collioure Montagne , l'Étoile , DOUX PAILLÉ , Le Clos du Fourat


S.C.V. L'ETOILE, société coopérative - 26 avenue du Puig Del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 776133472


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Banyuls, vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Banyuls grand cru, vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine protégée Collioure, vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Côtes catalanes, vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée de la Côte Vermeille ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente.