Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU MOULIN DORE
S.A.R.L. S.C.T.C.

Numéro de dépôt :
1459921
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque AU MOULIN DORE

Déposée le 1 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « AU MOULIN DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.T.C domicilié(e) avenue Pasteur, 84500 BOLLENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE N.S.A. Jean Marc SABERT - France.

La marque AU MOULIN DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L. S.C.T.C. - avenue Pasteur, 84500 BOLLENE. - France


AGENCE N.S.A. Jean Marc SABERT - France


Inscription - Gage constitué n°43383 - Publication au BOPI 1988-38

Boulangerie Patisserie, Viennoiserie