Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN
/
A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE
S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN

Numéro de dépôt :
92436281
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE

Déposée le 6 octobre 1992 par S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN, domicilié(e) Immeuble no 1 et 11 Morne Vergain, 97139 ABYMES (GUADELOUPE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN Immeuble no 1 et 11 - France.

La marque A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.M. AIR ST. MARTIN ST MAARTEN AIRLINE est expirée depuis le 6 octobre 2002.


S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN - Immeuble no 1 et 11 Morne Vergain, 97139 ABYMES (GUADELOUPE) - France


S.C.T.A. AIR SAINT MARTIN Immeuble no 1 et 11 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

- Transport Aérien Organisation de Voyages - Réservation de places pour le voyage - Dépôt - Chargement - Déchargement Entreposage de Marchandises