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Marques déposées par la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE
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Domaine de la Feuillade.
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine de la Feuillade.
S.C. Stéphane d'ARFEUILLE

Numéro de dépôt :
3240146
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Domaine de la Feuillade. de S.C. Stéphane d\'ARFEUILLE

Présentation de la marque Domaine de la Feuillade.

Déposée le 5 août 2003 par la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Domaine de la Feuillade. »

Le déposant est la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE domicilié(e) 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 786 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. Stéphane d'ARFEUILLE Gérante Mme d'ARFEUILLE Dominique domicilié(e) 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.C. Stéphane d'ARFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine d'ARFEUILLE


S.C. Stéphane d'ARFEUILLE - 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France - SIREN 448786830


S.C. Stéphane d'ARFEUILLE Gérante Mme d'ARFEUILLE Dominique - 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France


Inscription le 24 décembre 2003 - retrait total n°383957 - Publication au BOPI 2003-12-24

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vin. Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de la Feuillade ” 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET.