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Marques déposées par la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE
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Domaine d'ARFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'ARFEUILLE
S.C. Stéphane d'ARFEUILLE

Numéro de dépôt :
3262768
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
Domaine d\'ARFEUILLE de S.C. Stéphane d\'ARFEUILLE

Présentation de la marque Domaine d'ARFEUILLE

Déposée le 5 décembre 2003 par la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'ARFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société S.C. Stéphane d'ARFEUILLE domicilié(e) 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 786 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. Stéphane d'ARFEUILLE Gérante Mme d'ARFEUILLE Dominique domicilié(e) 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France.

La marque Domaine d'ARFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'ARFEUILLE est expirée depuis le 5 décembre 2013.

S.C. Stéphane d'ARFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Feuillade.


S.C. Stéphane d'ARFEUILLE - 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France - SIREN 448786830


S.C. Stéphane d'ARFEUILLE Gérante Mme d'ARFEUILLE Dominique - 21, Rue des Grands Champs,33500 POMEROL - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : “ Domaine d'ARFEUILLE ” 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET