Déposée le 28 février 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.C.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ENEX DE COPOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.C.R domicilié(e) RN 86,30210 LEDENON - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 276 055 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eurl S.C.R. domicilié(e) RN 86,30210 LEDENON - 30210 - France.
La marque ENEX DE COPOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eurl S.C.R. - RN 86,30210 LEDENON - 30210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Copeaux de bois destiné à la litière animale au regard de la classe Traitement des matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille) Produits agricoles ni préparés, ni transformés
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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