Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDISCAN
S.C.R. MEDISCAN

Numéro de dépôt :
1412336
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque MEDISCAN

Déposée le 5 août 1986 par la société S.C.R. MEDISCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.R. MEDISCAN domicilié(e) 5 rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES (dossier no 2073446) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 214 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) (dossier no 2073446) - France.

La marque MEDISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDISCAN est expirée depuis le 5 août 2006.


S.C.R. MEDISCAN - 5 rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES (dossier no 2073446) - France - SIREN 345214068


Cabinet GEFIB - (dossier no 2073446) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 1996 n°2073446 - Publication au BOPI 1996-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 2 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64688 - Publication au BOPI 1992-07-02

Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55558 - Publication au BOPI 1991-08-19

Produits médicaux notamment pour l'exploration radiologique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, notamment dans le domaine radiologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.