Déposée le 5 août 1986 par la société S.C.R. MEDISCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEDISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S.C.R. MEDISCAN domicilié(e) 5 rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES (dossier no 2073446) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 214 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) (dossier no 2073446) - France.
La marque MEDISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDISCAN est expirée depuis le 5 août 2006.
S.C.R. MEDISCAN - 5 rue d'Angiviller, 78000 VERSAILLES (dossier no 2073446) - France - SIREN 345214068
Cabinet GEFIB - (dossier no 2073446) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1996 n°2073446 - Publication au BOPI 1996-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 2 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64688 - Publication au BOPI 1992-07-02
Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55558 - Publication au BOPI 1991-08-19
Produits médicaux notamment pour l'exploration radiologique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, notamment dans le domaine radiologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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