Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) S C P M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIVRE EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C P M domicilié(e) 110, avenue de la République,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 821 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
La marque VIVRE EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S C P M Société anonyme - 110, avenue de la République,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 334821659
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, affiches, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques.
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