Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPIROPULSEUR
S.C.P. FACT-ANAL

Numéro de dépôt :
1557228
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1997
ASPIROPULSEUR de S.C.P. FACT-ANAL

Présentation de la marque ASPIROPULSEUR

Déposée le 17 février 1987 par S.C.P. FACT-ANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPIROPULSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.P. FACT-ANAL, domicilié(e) 18240 SAVIGNY EN SANCERRE Route de Vailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque ASPIROPULSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIROPULSEUR est expirée depuis le 17 février 1997.


S.C.P. FACT-ANAL - 18240 SAVIGNY EN SANCERRE Route de Vailly - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Des appareils sanitaires tels que W.C