Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RHINHAL
Numéro de dépôt :
1570070
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000
Présentation de la marque RHINHAL
Déposée le 15 janvier 1990 par la société S.C.P. FACT ANAL Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHINHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RHINHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56699 - Publication au BOPI 1991-10-07