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Marques déposées par la société S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés
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L ARCHE DE VENOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARCHE DE VENOIX
S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés, SCP

Numéro de dépôt :
3970423
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
L ARCHE DE VENOIX de S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés

Présentation de la marque L ARCHE DE VENOIX

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la société S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARCHE DE VENOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés domicilié(e) 105 Avenue Henry Chéron - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 316 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés, M. Florian Heissat domicilié(e) 105 Avenue Henry Chéron - 14000 - CAEN - France.

La marque L ARCHE DE VENOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARCHE DE VENOIX est expirée depuis le 20 décembre 2022.


S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés, SCP - 105 Avenue Henry Chéron - 14000 - CAEN - France - SIREN 392316428


S.C.P. de Vétérinaires Stanislas de BREK et Florian HEISSAT Vétérinaires associés, M. Florian Heissat - 105 Avenue Henry Chéron - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.