Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMAT
Numéro de dépôt :
1271840
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1994
Présentation de la marque CLIMAT
Déposée le 9 mai 1984 par S.C.P. CLIMAT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°33324 - Publication au BOPI 1984-43