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Marques déposées par la société S.C.P C.P.S. QUERTANT
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QUERTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUERTANT
S.C.P C.P.S. QUERTANT, Société civile particulière

Numéro de dépôt :
1629599
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2020

Présentation de la marque QUERTANT

Déposée le 20 novembre 1990 par la société S.C.P C.P.S. QUERTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUERTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.P C.P.S. QUERTANT domicilié(e) 45 rue Grimaldi - 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque QUERTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUERTANT est expirée depuis le 20 novembre 2020.


S.C.P C.P.S. QUERTANT, Société civile particulière - 45 rue Grimaldi - 98000 MONACO - Monaco


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186025 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 19 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°506024 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-19

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454824 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Education et divertissement des individus, méthodes de développement des facultés physiques ou psychique de personnes, techniques et méthodes de culture psycho-sensorielle et notamment méthodes de neuro-physiologie appliquée pour la normalisation et le développement de l'auto-régulation du complexe somato-psychique de personnes