Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
/
MODULBLOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULBLOC
S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1467480
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque MODULBLOC

Déposée le 17 mai 1988 par la société S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 01540 VONNAS (dossier no 2113068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHAUD Serge S.C.P.B. domicilié(e) (dossier no 2113068) - France.

La marque MODULBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULBLOC est expirée depuis le 17 mai 2008.

S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : MURECLA


S.C.P.B. Société de Constructions et de Préfabrications Bressanes (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) - 01540 VONNAS (dossier no 2113068) - France - SIREN 759200272


Monsieur MICHAUD Serge S.C.P.B. - (dossier no 2113068) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1998 n°2113068 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Des matériaux de construction non métalliques.