TERRINE CARTE D'OR
Présentation de la marque TERRINE CARTE D'OR
Déposée le 1 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TERRINE CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRINE CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRINE CARTE D'OR est expirée depuis le 1 décembre 2020.
S.C.O a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185617 - Publication au BOPI 2000-11-10
Inscription le 20 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311644 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 28 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°316638 - Publication au BOPI 2001-02-28
Inscription le 11 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312618 - Publication au BOPI 2000-12-11
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454452 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537698 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13