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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O
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PATE CARTE OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATE CARTE OR
S.C.O., S.A.S.

Numéro de dépôt :
1631901
Date de dépôt :
01/12/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
01/12/2020
PATE CARTE OR de S.C.O

Présentation de la marque PATE CARTE OR

Déposée le 1 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PATE CARTE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O domicilié(e) route de Rosporden - 29170 - SAINT EVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 048 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES, Me Valérie TALLEC domicilié(e) 143 avenue de Kéradennec - 29000 - QUIMPER - France.

La marque PATE CARTE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATE CARTE OR est expirée depuis le 1 décembre 2020.

S.C.O a également déposé les autres marques suivantes : MONIQUE RANOU , TERRE NOUVELLE TOUT L'UNIVERS DES ENERGIES RENOUVELABLES , JAMBON CARTE D'OR , MONIQUE RANOU C'EST SI BON DE FAIRE CONFIANCE A UNE FEMME , PATE CARTE D'OR , TERRINE CARTE D'OR , JAMBON SAVEUR, MONIQUE RANOU , JAMBON SELECTION , MONIQUE RANOU JAMBON GOURMAND , CARTE OR


S.C.O., S.A.S. - route de Rosporden - 29170 - SAINT EVARZEC - France - SIREN 342048055


LES CONSEILS D'ENTREPRISES, Me Valérie TALLEC - 143 avenue de Kéradennec - 29000 - QUIMPER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185618 - Publication au BOPI 2000-11-10

Inscription le 20 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311646 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 28 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°316637 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 11 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312618 - Publication au BOPI 2000-12-11

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454453 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537698 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Extraits de viande, produits à base de viande