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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE
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QUALITEPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITEPRO
S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3989860
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
QUALITEPRO de S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE

Présentation de la marque QUALITEPRO

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITEPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE domicilié(e) 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 731 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE domicilié(e) 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France.

La marque QUALITEPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEPRO est expirée depuis le 13 mars 2023.

S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS !


S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE, SAS - 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France - SIREN 391731973


S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE - 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.