Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNOW BASKET
Numéro de dépôt :
1415714
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997
Présentation de la marque SNOW BASKET
Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) S.C.O.P MINIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOW BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SNOW BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW BASKET est expirée depuis le 28 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49