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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie
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CA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA
S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie, société anonyme, Rue Claude Simonnot, SAINT-FLORENTIN (Yonne).

Numéro de dépôt :
1230354
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993
CA de S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie

Présentation de la marque CA

Déposée le 15 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA est expirée depuis le 15 mars 1993.


S C O B - Société Commerciale du Bracelet-Montre Petite Maroquinerie, société anonyme, Rue Claude Simonnot, SAINT-FLORENTIN (Yonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.