Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIE VERTE
S C O A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1369794
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1996

Présentation de la marque VIE VERTE

Déposée le 9 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S C O A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C O A domicilié(e) 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIE VERTE est expirée depuis le 9 septembre 1996.

S C O A a également déposé les autres marques suivantes : SANTAY , SCOA2I , DAYLIS, la soif en cooler , S P M , SPM SOCIETE DES PRODUITS DE LA MANCHE , DATAMATE , SCORE , TEN AND GO , LES FUMADINES , MERCURE INTERNATIONAL


S C O A, société anonyme - 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.