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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S C O A
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SANTAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTAY
S C O A, société anonyme, 31, rue de Grenelle, PARIS.

Numéro de dépôt :
1238125
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque SANTAY

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) S C O A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C O A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SANTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTAY est expirée depuis le 9 juin 1993.

S C O A a également déposé les autres marques suivantes : SCOA2I , DAYLIS, la soif en cooler , S P M , SPM SOCIETE DES PRODUITS DE LA MANCHE , DATAMATE , SCORE , TEN AND GO , LES FUMADINES , MERCURE INTERNATIONAL , HARMATTAN


S C O A, société anonyme, 31, rue de Grenelle, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruit et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.