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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S C O A
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S P M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S P M
S C O A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377973
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996

Présentation de la marque S P M

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S C O A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S P M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C O A domicilié(e) 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque S P M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S P M est expirée depuis le 4 novembre 1996.

S C O A a également déposé les autres marques suivantes : SANTAY , SCOA2I , DAYLIS, la soif en cooler , SPM SOCIETE DES PRODUITS DE LA MANCHE , DATAMATE , SCORE , TEN AND GO , LES FUMADINES , MERCURE INTERNATIONAL , HARMATTAN


S C O A, société anonyme - 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Poissons, crustacés, coquillages, frais, surgelés, séchés, salés, fumés et en conserve.