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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S C O A
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RAILWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILWAY
S C O A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1385085
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1996

Présentation de la marque RAILWAY

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S C O A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAILWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S C O A domicilié(e) 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RAILWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILWAY est expirée depuis le 19 décembre 1996.

S C O A a également déposé les autres marques suivantes : SANTAY , SCOA2I , DAYLIS, la soif en cooler , S P M , SPM SOCIETE DES PRODUITS DE LA MANCHE , DATAMATE , SCORE , TEN AND GO , LES FUMADINES , MERCURE INTERNATIONAL


S C O A, société anonyme - 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.