Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIA
S.C.M. (SARL)

Numéro de dépôt :
1450480
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque BASIA

Déposée le 12 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.M domicilié(e) Z.I. 1 ère Avenue, Angle 11 ème rue, 06510 CARROS. - France.

La marque BASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIA est expirée depuis le 12 février 1998.


S.C.M. (SARL) - Z.I. 1 ère Avenue, Angle 11 ème rue, 06510 CARROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

-savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.- produits vétérinaires, pharmaceutiques et hygiéniques - substances diététiques. - vétements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.