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Marques déposées par la société S.C.L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON
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SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON
S.C.L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON)

Numéro de dépôt :
92421833
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON

Déposée le 4 juin 1992 par la société S.C.L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société S.C.L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON domicilié(e) SIEGE SOCIAL : RUE DU MOULIN DES CINQ - MAIRIE, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIAUX Marie Noelle S. .L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON) - France.

La marque SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCL-SOCIETE CULTURELLE DU LAYON est expirée depuis le 4 juin 2002.


S.C.L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON) - SIEGE SOCIAL : RUE DU MOULIN DES CINQ - MAIRIE, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France - SIREN 323623397


ARIAUX Marie Noelle S. .L. (SOCIETE CULTURELLE DU LAYON) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

. Cours de Formation Musicale (solfège) . Cours de Formation instrumentale . Cours de Danse et Théatre . Production de spectacles, concerts . Organisation de stages, conférences, expositions a but culturel ou éducatif . Interventions en milieu scolaire