Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C. KASTELL DUKEZ
/
GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété
S.C. KASTELL DUKEZ, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3171783
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
01/07/2022
GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété de S.C. KASTELL DUKEZ

Présentation de la marque GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété

Déposée le 1 juillet 2002 par la société S.C. KASTELL DUKEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société S.C. KASTELL DUKEZ domicilié(e) CHATEAU DE LA DUCHESSE, LE TERTRE DE FRONSAC - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 162 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C. KASTELL DUKEZ domicilié(e) CHATEAU DE LA DUCHESSE, LE TERTRE DE FRONSAC - 33126 - FRONSAC - France.

La marque GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND VIN DE BORDEAUX Château de la Duchesse Canon Fronsac M. Claude PEUCHANT Propriétaire à FRONSAC (Gironde) Mis en boutelles à la propriété est expirée depuis le 1 juillet 2022.


S.C. KASTELL DUKEZ, SOCIETE CIVILE - CHATEAU DE LA DUCHESSE, LE TERTRE DE FRONSAC - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 533162319


S.C. KASTELL DUKEZ - CHATEAU DE LA DUCHESSE, LE TERTRE DE FRONSAC - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 1 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°603371 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-02-01

Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2532045 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-02-01

Inscription le 1 février 2013 - Transmission totale de propriété n°603374 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-02-01

Inscription le 1 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°603372 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-02-01

Inscription le 1 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°603373 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-02-01

Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°633485 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Inscription le 10 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°779856 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée : provenant de l'exploitation exactement dénommée : château de la duchesse.