Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ARMOIRIES
Numéro de dépôt :
1660584
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2001
Présentation de la marque LES ARMOIRIES
Déposée le 24 avril 1991 par S.C. J.: Les Armoiries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARMOIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ARMOIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660584.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMOIRIES est expirée depuis le 24 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41