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Marques déposées par S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES
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ROYAUME DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAUME DU VIN
S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES

Numéro de dépôt :
1736326
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998

Présentation de la marque ROYAUME DU VIN

Déposée le 3 juin 1988 par S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAUME DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES, domicilié(e) 4 RUE EMILE BILLOQUET, 76350 OISSEL (SEINE MARITIME) - France.

La marque ROYAUME DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAUME DU VIN est expirée depuis le 3 juin 1998.

S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS DU ROI - RUSSEL , VINITIS


S.C.I.V. STRATEGIE ET CONSORTIUM INTERNATIONAUX VINICOLES - 4 RUE EMILE BILLOQUET, 76350 OISSEL (SEINE MARITIME) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

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