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Marques déposées par S.C.I. TARTANE (S.C.I
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TARTANE G. HARDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTANE G. HARDY
S.C.I. TARTANE (S.C.I.)

Numéro de dépôt :
94539952
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque TARTANE G. HARDY

Déposée le 10 octobre 1994 par S.C.I. TARTANE (S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTANE G. HARDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est S.C.I. TARTANE (S.C.I.), domicilié(e) Habitation Tartane, 97220 LA TRINITE MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. TARTANE c/o Maurice HARDY - France.

La marque TARTANE G. HARDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTANE G. HARDY est expirée depuis le 10 octobre 2004.


S.C.I. TARTANE (S.C.I.) - Habitation Tartane, 97220 LA TRINITE MARTINIQUE - France


S.C.I. TARTANE c/o Maurice HARDY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Boissons alcooliques: Rhums Agricoles et produits dérivés à base de Rhum Sirops pour boissons, (de canne et de fruits) préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.