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Marques déposées par la société S.C.I. SMIL
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CANEPIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANEPIC
S.C.I. SMIL

Numéro de dépôt :
96611742
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque CANEPIC

Déposée le 16 février 1996 par la société S.C.I. SMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANEPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société S.C.I. SMIL domicilié(e) siège social: 94 avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 763 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAEBY Hans Theodor - France.

La marque CANEPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANEPIC est expirée depuis le 16 février 2006.


S.C.I. SMIL - siège social: 94 avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 387763899


Monsieur SAEBY Hans Theodor - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Articles orthopédiques à savoir cannes Canne

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.