Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL
S C I Saint Martin

Numéro de dépôt :
1193123
Date de dépôt :
14/01/1982
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
14/01/1992
PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL de S C I Saint Martin

Présentation de la marque PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL

Déposée le 14 janvier 1982 par S C I Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S C I Saint Martin domicilié(e) 14, rue de la Boucherie, 56000 VANNES, SCI ARC EN CIEL, 9, avenue Victor Hugo, 56000 VANNES. - France.

La marque PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE COMMERCIAL ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 14 janvier 1992.


S C I Saint Martin - 14, rue de la Boucherie, 56000 VANNES, SCI ARC EN CIEL, 9, avenue Victor Hugo, 56000 VANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

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