Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOURTERAN
S.C.I. RAMAGE LA BATISSE

Numéro de dépôt :
1665117
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1999
CHATEAU TOURTERAN de S.C.I. RAMAGE LA BATISSE

Présentation de la marque CHATEAU TOURTERAN

Déposée le 20 février 1989 par S.C.I. RAMAGE LA BATISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOURTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. RAMAGE LA BATISSE, domicilié(e) SAINT SAUVEUR, 33250 PAUILLAC - France.

La marque CHATEAU TOURTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOURTERAN est expirée depuis le 20 février 1999.

S.C.I. RAMAGE LA BATISSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAMAGE LA BATISSE , CLOS DE RAMAGE


S.C.I. RAMAGE LA BATISSE - SAINT SAUVEUR, 33250 PAUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation, exactement dénommé: - CHATEAU TOURTERAN