Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUD PAIN
Numéro de dépôt :
1504845
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/09/1997
Présentation de la marque CHAUD PAIN
Déposée le 28 septembre 1987 par S.C.I. "MARIE GALANTE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHAUD PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUD PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUD PAIN est expirée depuis le 28 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23