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Marques déposées par la société S.C.I.M.T.M. BELLEVUE
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CASAMANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASAMANCHE
S.C.I.M.T.M. BELLEVUE, SCI Lieudit La Houssoye

Numéro de dépôt :
92410905
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012

Présentation de la marque CASAMANCHE

Déposée le 18 mars 1992 par la société S.C.I.M.T.M. BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASAMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société S.C.I.M.T.M. BELLEVUE domicilié(e) 62870 BUIRE LE SEC (dossier no 2216464) - 62870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 168 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent BERNARD Avocat domicilié(e) 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2216464) - 62204 - France.

La marque CASAMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASAMANCHE est expirée depuis le 18 mars 2012.


S.C.I.M.T.M. BELLEVUE, SCI Lieudit La Houssoye - 62870 BUIRE LE SEC (dossier no 2216464) - 62870 - France - SIREN 391168705


CABINET Laurent BERNARD Avocat - 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2216464) - 62204 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216464 - Publication au BOPI 2002-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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