S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIR
Présentation de la marque S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIR
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIRC.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.I. LES HAUTS DE SAINT CLAIR est expirée depuis le 10 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23