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Marques déposées par S.C.I. LE GAY MONTOUX
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DOMAINE DU GAY MONTOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GAY MONTOUX
S.C.I. LE GAY MONTOUX

Numéro de dépôt :
1081636
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DU GAY MONTOUX

Déposée le 29 décembre 1978 par S.C.I. LE GAY MONTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DU GAY MONTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. LE GAY MONTOUX domicilié(e) (société civile) lieu du Gay BLACE 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

La marque DOMAINE DU GAY MONTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU GAY MONTOUX est expirée depuis le 29 décembre 1988.


S.C.I. LE GAY MONTOUX - (société civile) lieu du Gay BLACE 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Vin appellation contrôlée Beaujolais Villages.