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Marques déposées par la société S.C.I. E.L
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AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE
S.C.I. E.L, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
3779104
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2020
AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE de S.C.I. E.L

Présentation de la marque AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la société S.C.I. E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société S.C.I. E.L domicilié(e) 2 rue de la Scierie - BP 36 - Les Essarts - 76530 - Grand Couronne - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 343 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. E.L domicilié(e) 2 rue de la Scierie - BP 36 - Les Essarts - 76530 - Grand Couronne - France.

La marque AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE est expirée depuis le 3 novembre 2020.

S.C.I. E.L a également déposé les autres marques suivantes : www.architectes-ingenieurs-partenaires.com , a-i-p-architectes , a-i-p-environnement , a-i-p-paysages , a-i-p-associés , architectes-ingenieurs-partenaires , a-i-p-ingénierie , AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES


S.C.I. E.L, Société Civile Immobilière - 2 rue de la Scierie - BP 36 - Les Essarts - 76530 - Grand Couronne - France - SIREN 422343996


S.C.I. E.L - 2 rue de la Scierie - BP 36 - Les Essarts - 76530 - Grand Couronne - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; Architecture.