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Marques déposées par S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES
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CLOS DU CALVAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU CALVAIRE
S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES

Numéro de dépôt :
1726357
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
CLOS DU CALVAIRE de S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES

Présentation de la marque CLOS DU CALVAIRE

Déposée le 8 novembre 1991 par S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES, domicilié(e) Quincié en Beaujolais, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CLOS DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CALVAIRE est expirée depuis le 8 novembre 2001.

S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES , LE CLOS DU CALVAIRE , Côte de Brouilly


S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES - Quincié en Beaujolais, 69430 BEAUJEU - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : CLOS DU CALVAIRE